Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT
GFA CLEMENCEAU Père et fils

Numéro de dépôt :
96650468
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2026

Présentation de la marque CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT

Déposée le 7 novembre 1996 par la société GFA CLEMENCEAU Père et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société GFA CLEMENCEAU Père et fils domicilié(e) 6 LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 149 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CLEMENCEAU PERE ET FILS, M. CLEMENCEAU GUILLAUME domicilié(e) 6 LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France.

La marque CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

GFA CLEMENCEAU Père et fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BOS , EPIGONE , CHATEAU VIEUX VERDOT Appellation St Emilion Contrôlée , CLOS DOMINIQUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


GFA CLEMENCEAU Père et fils - 6 LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France - SIREN 318149689


GFA CLEMENCEAU PERE ET FILS, M. CLEMENCEAU GUILLAUME - 6 LE BOURG - 33890 - JUILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316764 - Publication au BOPI 2006-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694883 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632221 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2016-11-14

Vins d'appellation St Emilion d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT