Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château de VILLEROUGE
GFA Château Saint-Estève, GFA

Numéro de dépôt :
3747648
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
Château de VILLEROUGE de GFA Château Saint-Estève

Présentation de la marque Château de VILLEROUGE

Déposée le 21 juin 2010 par GFA Château Saint-EstèveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de VILLEROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est GFA Château Saint-EstèveTODO domicilié(e) Domaine de Saint-Esteve, 11200 Thezan des Corbières - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 253 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA de Saint-Esteve, GFA, M. Latham David domicilié(e) Domaine de Saint-Esteve, 11200 Thezan des Corbières - France.

La marque Château de VILLEROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château de VILLEROUGE arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.


GFA Château Saint-Estève, GFA - Domaine de Saint-Esteve, 11200 Thezan des Corbières - France - SIREN 316253384


GFA de Saint-Esteve, GFA, M. Latham David - Domaine de Saint-Esteve, 11200 Thezan des Corbières - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759370 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.