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Marques déposées par GFA CHATEAU QUERCYTODO
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CHATEAU QUERCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU QUERCY
GFA CHATEAU QUERCY GFA

Numéro de dépôt :
3613986
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
CHATEAU QUERCY de GFA CHATEAU QUERCY

Présentation de la marque CHATEAU QUERCY

Déposée le 26 novembre 2008 par GFA CHATEAU QUERCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU QUERCY »

Le déposant est GFA CHATEAU QUERCYTODO domicilié(e) 3 GRAVE,33330 VIGNONET - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 630 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU QUERCY domicilié(e) 3 GRAVE,33330 VIGNONET - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU QUERCY est expirée depuis le 26 novembre 2018.

GFA CHATEAU QUERCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAVES DE PEYROUTAS


GFA CHATEAU QUERCY GFA - 3 GRAVE,33330 VIGNONET - 33330 - France - SIREN 344630421


GFA CHATEAU QUERCY - 3 GRAVE,33330 VIGNONET - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631530 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Quercy ».