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Marques déposées par GFA CHATEAU LES CHAUMESTODO
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L'impertinente
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'impertinente
GFA CHATEAU LES CHAUMES, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4141611
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
L\'impertinente de GFA CHATEAU LES CHAUMES

Présentation de la marque L'impertinente

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par GFA CHATEAU LES CHAUMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'impertinente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est GFA CHATEAU LES CHAUMESTODO domicilié(e) 1 LIEU-DIT LES CHAUMES - 33390 - FOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 964 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LES CHAUMES, Mme. ANNE PARMENTIER-LINDEROTH domicilié(e) 1 LIEU-DIT LES CHAUMES - 33390 - FOURS - France.

La marque L'impertinente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'impertinente arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

GFA CHATEAU LES CHAUMES a également déposé les autres marques suivantes : L'Exubérante , Château les Chaumes


GFA CHATEAU LES CHAUMES, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - 1 LIEU-DIT LES CHAUMES - 33390 - FOURS - France - SIREN 318964764


GFA CHATEAU LES CHAUMES, Mme. ANNE PARMENTIER-LINDEROTH - 1 LIEU-DIT LES CHAUMES - 33390 - FOURS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.