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Marques déposées par GFA Chateau les ChaumesTODO
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Château les Chaumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château les Chaumes
GFA Chateau les Chaumes, gfa

Numéro de dépôt :
4079293
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Château les Chaumes de GFA Chateau les Chaumes

Présentation de la marque Château les Chaumes

Déposée le 27 mars 2014 par GFA Chateau les ChaumesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château les Chaumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est GFA Chateau les ChaumesTODO domicilié(e) les chaumes - 33390 - FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme parmentier Anne domicilié(e) les chaumes - 33390 - FOURS - France.

La marque Château les Chaumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château les Chaumes est expirée depuis le 27 mars 2024.

GFA Chateau les Chaumes a également déposé les autres marques suivantes : L'Exubérante , L'impertinente


GFA Chateau les Chaumes, gfa - les chaumes - 33390 - FOURS - France


Mme parmentier Anne - les chaumes - 33390 - FOURS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins ; bénéficiant de l'appellation d'origine “ Cotes de Bordeaux ”.