DOMAINE BEAUSOLEIL
Présentation de la marque DOMAINE BEAUSOLEIL
Déposée le 23 août 1990 par GFA CHATEAU LE TROSTODO et JABOUIN Roger et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BEAUSOLEIL est expirée depuis le 23 août 2020.
GFA CHATEAU LE TROS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2167057 - Publication au BOPI 2000-02-28
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456310 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2010-11-30