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Marques déposées par GFA CHATEAU LE CONE
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CHATEAU LE CONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CONE
GFA CHATEAU LE CONE

Numéro de dépôt :
4249381
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
CHATEAU LE CONE de GFA CHATEAU LE CONE

Présentation de la marque CHATEAU LE CONE

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par GFA CHATEAU LE CONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LE CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est GFA CHATEAU LE CONE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LE CONE, Patrick MACE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France.

La marque CHATEAU LE CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CONE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


GFA CHATEAU LE CONE - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France


GFA CHATEAU LE CONE, Patrick MACE - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 31 mars 2020 - Rejet partiel n°783832 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Vins d'appellation d'origine protégée.