Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GFA CHATEAU LE CONE
/
CHATEAU FAVIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAVIERE
GFA CHATEAU LE CONE

Numéro de dépôt :
1332304
Date de dépôt :
09/11/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque CHATEAU FAVIERE

Déposée le 9 novembre 1985 par la société GFA CHATEAU LE CONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU FAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA CHATEAU LE CONE domicilié(e) "Aux Cônes", 33390 BLAYE (dossier no 2057815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 754 911 .

La marque CHATEAU FAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FAVIERE est expirée depuis le 9 novembre 2005.

GFA CHATEAU LE CONE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CONE , CHATEAU LE CONE


GFA CHATEAU LE CONE - "Aux Cônes", 33390 BLAYE (dossier no 2057815) - France - SIREN 380754911


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1995 n°2057815 - Publication au BOPI 1995-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165468 - Publication au BOPI 1993-11-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU FAVIERE"