Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE ZEDE
Numéro de dépôt :
1532723
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/1999
Présentation de la marque DOMAINE ZEDE
Déposée le 22 mai 1989 par GFA "Château LABEGORCE ZEDE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ZEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE ZEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ZEDE est expirée depuis le 22 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46