Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS AUX PLANTES
GFA CHATEAU HAUT SURGET, GFA

Numéro de dépôt :
3943696
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
CLOS AUX PLANTES de GFA CHATEAU HAUT SURGET

Présentation de la marque CLOS AUX PLANTES

Déposée le 4 septembre 2012 par GFA CHATEAU HAUT SURGETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS AUX PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est GFA CHATEAU HAUT SURGETTODO domicilié(e) 18 AVENUE DE CHEVROL - 33500 - NEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 208 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU HAUT SURGET domicilié(e) 18 AVENUE DE CHEVROL - 33500 - NEAC - France.

La marque CLOS AUX PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS AUX PLANTES est expirée depuis le 4 septembre 2022.

GFA CHATEAU HAUT SURGET a également déposé les autres marques suivantes : Chateau FRANC VAUZELLE , VIEUX BOENO , CHATEAU LA FLEUR LAMBARET , LA FLEUR DE SURGET , CHATEAU LA FLEUR LAMBARET , VIEUX CHATEAU BOENO Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT SURGET , LAFLEUR VAUZELLE , CHATEAU DU GRAND CARDINAL , CHATEAU LAFLEUR VAUZELLE APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée


GFA CHATEAU HAUT SURGET, GFA - 18 AVENUE DE CHEVROL - 33500 - NEAC - France - SIREN 305208159


GFA CHATEAU HAUT SURGET - 18 AVENUE DE CHEVROL - 33500 - NEAC - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée.