Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOSPITALET DE GAZIN
GFA CHATEAU GAZIN

Numéro de dépôt :
3312302
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
L\'HOSPITALET DE GAZIN de GFA CHATEAU GAZIN

Présentation de la marque L'HOSPITALET DE GAZIN

Déposée le 8 septembre 2004 par la société GFA CHATEAU GAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOSPITALET DE GAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société GFA CHATEAU GAZIN domicilié(e) LE GAZIN,33500 POMEROL - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 391 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Château GAZIN domicilié(e) 33500 POMEROL - France.

La marque L'HOSPITALET DE GAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOSPITALET DE GAZIN est expirée depuis le 8 septembre 2014.


GFA CHATEAU GAZIN - LE GAZIN,33500 POMEROL - 33500 - France - SIREN 314391657


GFA Château GAZIN - 33500 POMEROL - France


Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428050 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Appellation d'Origine Contrôlée Pomerol.