L'HOSPITALET DE GAZIN
Présentation de la marque L'HOSPITALET DE GAZIN
Déposée le 8 septembre 2004 par la société GFA CHATEAU GAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOSPITALET DE GAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'HOSPITALET DE GAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOSPITALET DE GAZIN est expirée depuis le 8 septembre 2014.
Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428050 - Publication au BOPI 2006-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43