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Marques déposées par la société GFA "CHATEAU GAZEL"
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CHATEAU MIREMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIREMONT
GFA "CHATEAU GAZEL"

Numéro de dépôt :
3080090
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque CHATEAU MIREMONT

Déposée le 1 février 2001 par la société GFA "CHATEAU GAZEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MIREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société GFA "CHATEAU GAZEL" domicilié(e) DOMAINE DE MIREMONT, BADENS, 11800 TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 610 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A du "CHATEAU-GAZEL" - France.

La marque CHATEAU MIREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIREMONT est expirée depuis le 1 février 2011.


GFA "CHATEAU GAZEL" - DOMAINE DE MIREMONT, BADENS, 11800 TREBES - France - SIREN 318610946


G.F.A du "CHATEAU-GAZEL" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château miremont.