Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BRUN-DESPAGNE
GFA BRUN DESPAGNE, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96628546
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026

Présentation de la marque CHATEAU BRUN-DESPAGNE

Déposée le 5 juin 1996 par GFA BRUN DESPAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BRUN-DESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est GFA BRUN DESPAGNETODO domicilié(e) BURREY - 33420 - GENISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 082 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA BRUN DESPAGNE domicilié(e) BURREY - 33420 - GENISSAC - France.

La marque CHATEAU BRUN-DESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BRUN-DESPAGNE arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.


GFA BRUN DESPAGNE, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - BURREY - 33420 - GENISSAC - France - SIREN 343082798


GFA BRUN DESPAGNE - BURREY - 33420 - GENISSAC - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314933 - Publication au BOPI 2006-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612478 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Château Brun-Despagne"