Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE GRAVEYRON
GFA BISTON-BRILLETTE, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3221632
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2023
LES HAUTS DE GRAVEYRON de GFA BISTON-BRILLETTE

Présentation de la marque LES HAUTS DE GRAVEYRON

Déposée le 22 avril 2003 par GFA BISTON-BRILLETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LES HAUTS DE GRAVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est GFA BISTON-BRILLETTETODO domicilié(e) PETIT-POUJEAUX, 91 ROUTE DE TIQUETORTE - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 831 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA BISTON BRILLETTE domicilié(e) PETIT-POUJEAUX, 91, ROUTE DE TIQUETORTE - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France.

La marque LES HAUTS DE GRAVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE GRAVEYRON est expirée depuis le 22 avril 2023.

GFA BISTON-BRILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : GRAVEYRON , CHATEAU BISTON , CHATEAU BISTON-BRILETTE


GFA BISTON-BRILLETTE, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - PETIT-POUJEAUX, 91 ROUTE DE TIQUETORTE - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France - SIREN 440831816


GFA BISTON BRILLETTE - PETIT-POUJEAUX, 91, ROUTE DE TIQUETORTE - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Concession de licence n°381933 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2521410 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-11

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