Marque expirée - Marque en non vigueur
La Cuvée des Sages
Numéro de dépôt :
3452404
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
Présentation de la marque La Cuvée des Sages
Déposée le 22 septembre 2006 par GF'A de Feuilla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée des Sages »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des Sages est expirée depuis le 22 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44