Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins
Mme GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE
CGFORMATION, EURL

Numéro de dépôt :
4072932
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
INPI Ile de France
Date d'expiration :
26/02/2024
Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins de GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE

Présentation de la marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins

Déposée le 26 février 2014 par madame GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CGFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Ile de France), la marque française « Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont madame GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE domicilié(e) Res. Cap West, 17 rue des Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CGFORMATION domicilié(e) Résidence CAP WEST, 17 rue des RAGONNIERES - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE domicilié(e) 7 LA FEVRIE, LA FEVRIE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France.

La marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins est expirée depuis le 26 février 2024.


Mme GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE - Res. Cap West, 17 rue des Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France

CGFORMATION, EURL - Résidence CAP WEST, 17 rue des RAGONNIERES - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 5


Mme GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE - 7 LA FEVRIE, LA FEVRIE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Formation.