Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP
Numéro de dépôt :
1466084
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997
Présentation de la marque STOP
Déposée le 12 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) GEZE STOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP est expirée depuis le 12 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43