Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur GEY Benoit et monsieur adam ashadally
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MADEMOISELLE KARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur GEY Benoit domicilié(e) 11 Rue Jean Colin - 91160 - LONGJUMEAU - France et monsieur adam ashadally domicilié(e) 70 rue velpeau - 92160 - ANTONY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEY Benoit domicilié(e) 11 Rue Jean Colin - 91160 - LONGJUMEAU - France.
La marque MADEMOISELLE KARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE KARTELL est expirée depuis le 5 novembre 2022.
M. GEY Benoit - 11 Rue Jean Colin - 91160 - LONGJUMEAU - France
M. adam ashadally - 70 rue velpeau - 92160 - ANTONY - France
M. GEY Benoit - 11 Rue Jean Colin - 91160 - LONGJUMEAU - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605545 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605544 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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