Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACHIL
Numéro de dépôt :
1693667
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
21/02/1999
Présentation de la marque ACHIL
Déposée le 21 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEXTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ACHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693667.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHIL est expirée depuis le 21 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08