Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par GEWAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISOLATION BY TRYBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est GEWAL domicilié(e) Haras du Lerchenberg - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Madame Michèle DIETRICH-SCHNELL domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ISOLATION BY TRYBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEWAL - Haras du Lerchenberg - 67110 - GUNDERSHOFFEN - France
CABINET NUSS, Madame Michèle DIETRICH-SCHNELL - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Fenêtres métalliques isolantes ; portes métalliques ; bardages métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties métalliques de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; grilles de ventilation en métal pour fenêtres ; caches de ventilation métalliques pour systèmes de CVC (chauffage, ventilation, climatisation) ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes et fenêtres; volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Fenêtres isolantes non métalliques ; bardages non métalliques ; fresques ; enduits (matériaux de construction) ; fenêtres et portes non métalliques ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties non métalliques de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; caches de ventilation non métalliques pour systèmes de CVC (chauffage, ventilation, climatisation) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; profilés non métalliques pour la décoration ou la rénovation de façades, de fenêtres et de portes ; coffrages non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : fenêtres et fenêtres isolantes ; constructions, constructions transportables métalliques et non métalliques, systèmes de ventilation, systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation) , verres et vitrages, profilés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints pour la construction ; garnitures de fenêtres, bardages, fresques, enduits, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres, huisseries, charnières, grilles, dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets, quincaillerie métallique, blindages, heurtoirs pour portes, volets, caissons de volets roulants, panneaux d’isolation, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment, verres pour vitres et verre de construction, verre et vitrages isolants (construction) ,coffrages, caches de ventilation pour systèmes de CVC (chauffage, ventilation, climatisation) ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; informations commerciales et conseils commerciaux, notamment aux consommateurs, en matière d’isolation, de ventilation, de rénovation de façades, de menuiserie, de vitrerie et de fermetures ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; démonstration de produits, conseils et consultations professionnelles et expertises commerciales sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l’isolation, le ventilation, la rénovation de façades, la vitrerie et la menuiserie; aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ;
Service d’isolation (construction), isolation de murs extérieurs, isolation thermiques de fenêtres, isolation thermique pour bâtiments, isolation de combles ; ravalement de façades ; rénovation de bâtiments ; travaux de revêtements de murs (bardage, crépissage, chaînage, harpage) ; montage d’échafaudage ; installations de panneaux colorés, de colombages, d’encadrements de fenêtres et de portes sur des façades de bâtiments ; nettoyage d’édifices (surfaces extérieures) ; application d’enduits pour la réparation des murs ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de systèmes de ventilation et de systèmes de CVC (chauffage, ventilation et climatisation) ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d’éléments de vitrerie et de menuiserie, informations et conseils en matière de construction, de systèmes d’isolation, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, dans les domaines de la rénovation de façades, de la ventilation, de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie ;
Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de l’isolation, du ravalement de façade, de la ventilation, de la vitrerie ou de la menuiserie ; services de formation ;
Services de décoration intérieure et extérieure ; conception architecturale pour décoration extérieure ; établissements de plans pour la construction, études de projets techniques dans les domaines de l’isolation, du ravalement de façades, de la ventilation, de la menuiserie et de la vitrerie, services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique notamment dans le domaine de l’isolation, du ravalement de façades, de la ventilation, de la vitrerie et de la menuiserie (franchise) ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique notamment dans le domaine de l’isolation, du ravalement de façades, de la ventilation, de la vitrerie et de la menuiserie (franchise) ; conseils et consultations professionnelles et expertises techniques sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure ;
Concession de licences, notamment dans le domaine de l’isolation, du ravalement de façades, de la ventilation, de la vitrerie et de la menuiserie (franchise) ; services juridiques.
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