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Marques déposées par la société gévaudan modélisme
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Gévaudan Modélisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gévaudan Modélisme
gévaudan modélisme, association

Numéro de dépôt :
3916168
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
Gévaudan Modélisme de gévaudan modélisme

Présentation de la marque Gévaudan Modélisme

Déposée le 25 avril 2012 par la société gévaudan modélisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gévaudan Modélisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société gévaudan modélisme domicilié(e) 22 rue du docteur Yves Dalle - 48200 - SAINT-CHELY D'APCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 564 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gévaudan modélisme, M. Fontugne Auguste domicilié(e) 22 rue du docteur Yves Dalle - 48200 - SAINT-CHELY D'APCHER - France.

La marque Gévaudan Modélisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gévaudan Modélisme est expirée depuis le 25 avril 2022.


gévaudan modélisme, association - 22 rue du docteur Yves Dalle - 48200 - SAINT-CHELY D'APCHER - France - SIREN 508564184


gévaudan modélisme, M. Fontugne Auguste - 22 rue du docteur Yves Dalle - 48200 - SAINT-CHELY D'APCHER - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.