Déposée le 26 décembre 1995 par GETAS Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est GETAS Guy, domicilié(e) Chemin du Puet, 69360 SOLAIZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GETAS Guy - France.
La marque DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATCHA est expirée depuis le 26 décembre 2005.
GETAS Guy - Chemin du Puet, 69360 SOLAIZE - France
GETAS Guy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Chaussures orthopédiques Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux - Malles valises - Sacs à dos - Sacs à main - Sacs d'écolier Sacs d'alpiniste - Sacs de campeur - Sacs de plage - Sacs de voyage Vêtements (habillement) Chaussures.Chapellerie Gants (habillement)
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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