Déposée le 18 avril 2006 par GETAS Gaudry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est GETAS Gaudry domicilié(e) 3 Allée Bellevue - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GETAS Gaudry domicilié(e) 3 Allée Bellevue - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.
La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISBA arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
GETAS Gaudry a également déposé les autres marques suivantes : NAPOKA
GETAS Gaudry - 3 Allée Bellevue - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France
GETAS Gaudry - 3 Allée Bellevue - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Inscription le 29 mai 2006 - Concession de licence n°434418 - Publication au BOPI 2006-05-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 25 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453060 - Publication au BOPI 2007-04-25
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612348 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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