ISBA
Présentation de la marque ISBA
Déposée le 17 mars 1988 par GETAS GAUDRY JEAN ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISBA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 17 mars 2018.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357707 - Publication au BOPI 2007-12-10
Renouvellement sans limitation n°2102296 - Publication au BOPI 1998-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437439 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 12 mai 2004 - Concession de licence n°392618 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440235 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440236 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 25 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453060 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251247 - Publication au BOPI 1998-03-10