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Marques déposées par GETAS GAUDRY JEAN ROGER
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ISBA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISBA
GETAS GAUDRY JEAN ROGER

Numéro de dépôt :
1456816
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 17 mars 1988 par GETAS GAUDRY JEAN ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISBA »

Le déposant est GETAS GAUDRY JEAN ROGER domicilié(e) 3 ALLEE BELLEVUE,69360 ST SYMPHORIEN D'OZON (dossier no 2357707) - 69360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDRY GETAS domicilié(e) 3 ALLEE BELLEVUE,69360 ST SYMPHORIEN D'OZON (dossier no 2357707) - 69360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 17 mars 2018.


GETAS GAUDRY JEAN ROGER - 3 ALLEE BELLEVUE,69360 ST SYMPHORIEN D'OZON (dossier no 2357707) - 69360 - France


GAUDRY GETAS - 3 ALLEE BELLEVUE,69360 ST SYMPHORIEN D'OZON (dossier no 2357707) - 69360 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357707 - Publication au BOPI 2007-12-10

Renouvellement sans limitation n°2102296 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437439 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 12 mai 2004 - Concession de licence n°392618 - Publication au BOPI 2004-05-12

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440235 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440236 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 25 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453060 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251247 - Publication au BOPI 1998-03-10

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