Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYNOTE
Société dite: GESTUD (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1435842
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1997

Présentation de la marque POLYNOTE

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTUD domicilié(e) 12, rue du Guéreau, 28130 MAINTENON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois LERNER - France.

La marque POLYNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYNOTE est expirée depuis le 17 novembre 1997.

GESTUD a également déposé les autres marques suivantes : PLANIVERSEL , G GESTUD , LIFADVISER


Société dite: GESTUD (Société à responsabilité limitée) - 12, rue du Guéreau, 28130 MAINTENON. - France


Monsieur FranÇois LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Agendas.