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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) gestion titres et immeubles GTI
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DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR
gestion titres et immeubles GTI, SAS

Numéro de dépôt :
3702986
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
DECOD\'HOME CREATION D\'INTERIEUR de gestion titres et immeubles GTI

Présentation de la marque DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) gestion titres et immeubles GTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) gestion titres et immeubles GTI domicilié(e) 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gestion titres et immeubles GTI domicilié(e) 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR est expirée depuis le 7 janvier 2020.

gestion titres et immeubles GTI a également déposé les autres marques suivantes : DECO D'HOME


gestion titres et immeubles GTI, SAS - 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France


gestion titres et immeubles GTI - 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.