Déposée le 19 septembre 2000 par la société GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPE - TRAILERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la société GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I domicilié(e) (Société anonyme), 3 Avenue de Rochemaure, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT HUD - France.
La marque EUROPE - TRAILERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I - (Société anonyme), 3 Avenue de Rochemaure, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 775572399
ROBERT HUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Appareils et engins de manutention. Véhicules terrestres, en particulier remorques et semi-remorques de toutes sortes. Exploitation d'un site internet d'informations et de données à savoir service de transmission d'informations et de données par réseau internet ; communication par terminaux d'ordinateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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