GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I. (société anonyme)
Numéro de dépôt :
97660485
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007
Présentation de la marque COPAL
Déposée le 24 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I domicilié(e) 3, avenue de Rochemaure, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.
La marque COPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I. (société anonyme) - 3, avenue de Rochemaure, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 775572399
HUD Robert CABINET COLLIGNON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Parties constitutives de véhicules terrestres, à l'exception des serrures électriques ou non, des plaques d'immatriculation métalliques ou non, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, et des tapis
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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