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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD
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DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS
GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD (SARL)

Numéro de dépôt :
3092389
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS de GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD

Présentation de la marque DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS

Déposée le 22 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD domicilié(e) 22, Montée de la Calade, 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 395 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste G.T.I. SUD - France.

La marque DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBOM LOGICIEL DE PESAGE ET DE FACTURATION DES DECHETS est expirée depuis le 22 mars 2011.


GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD (SARL) - 22, Montée de la Calade, 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE - France - SIREN 342395290


Ste G.T.I. SUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Logiciel de gestion analytique quantitatif et qualitatif de facturation et de pesage des déchets ménagers et industriels pour l'exploitation d'infrastructures mono et multi sites exploité à partir de micro ordinateur.