SNS
Présentation de la marque SNS
Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE " GSEF " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNS est expirée depuis le 13 octobre 2008.
GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE " GSEF " a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47