Déposée le 8 novembre 2004 par GESTION PREMIERE MOISSON Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est GESTION PREMIERE MOISSON Inc. domicilié(e) 189, Harwood Boulevard, vaudreuil-Dorion QUEBEC J7V 1Y3,CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERBERT SMITH domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322763.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERBERT SMITH - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635417 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Tasses à Porto. Chocolat et bonbons, à savoir, chocolat blanc, chocolat au lait, chocolat noir ; chocolat noir, au lait et blanc ; chocolat au lait coloré, chocolat noir coloré, pépites de caramel, pépites de noix de cajou et de noix de coco, rochers aux noisettes, rochers assortis, nougats orange, mini-rochers assortis, nappage en sucre, souris en sucre, hérissons en sucre, sandwich à la pistache, mendiants, dominos, perles de chocolat noir, pignons et pistaches, pruneaux et canneberges, tournesols, raisins secs au Rhum, galette de chocolat au lait et aux amandes, galette de chocolat noir aux amandes, galette de riz soufflé au chocolat au lait, galette de riz soufflé au chocolat noir, potiron en sucre, rouleau croquant, rochers aux amandes, rochers aux pistaches, rochers aux noisettes, galette de cacahuètes au chocolat noir, galette de cacahuètes au chocolat au lait, assortiment de truffes, truffes au poivre rose, amandes caramélisées, chocolat aux amandes caramélisées, caramel aux pommes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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