GESTION PREMIÈRE MOISSON INC., société organisée selon les lois du Canada
Numéro de dépôt :
3110073
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juillet 2001 par la société GESTION PREMIÈRE MOISSON INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la société GESTION PREMIÈRE MOISSON INC domicilié(e) 189 boulevard Harwood - QUEBEC, Y7V 1Y3 - Vaudreuil-Dorion - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110073.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTION PREMIÈRE MOISSON INC., société organisée selon les lois du Canada - 189 boulevard Harwood - QUEBEC, Y7V 1Y3 - Vaudreuil-Dorion - Canada
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476194 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635417 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Tisanes, camomille, verveine. Huile d'olive Orphée, huile de lin Orphée, huile de sésame Orphée, huile de tournesol Orphée, huile de carthame Orphée, tomate entière préparées, lentilles vertes conservées, graines de quinoa conservées pour l'alimentation humaine, graines de tournesol et graines de sésame décortiquées pour l'alimentation humaine, graines de lin conservées pour l'alimentation humaine, figues naturelles conservées, abricots, pistaches, noix de Grenoble, amandes siciliennes, noisettes préparés, bouillon de poulet grain, bouillon de légumes, bouillon de végétal, coulis de tomates, tomate séchée, raisins, pruneaux dénoyautés, dattes, mélange de légumes. Sauce tamari (condiments) , miel crémeux, vinaigre balsamique, vinaigre de cidre de pomme, riz basmati brun, riz basmati blanc, riz sauvage, flocons d'avoine, bulghur de blé fin, millet décortiqué, orge mondé, sarrasin blanc, sirop d'érable, café décaféiné Mystique, café régulier réveil-matin, pâtes alimentaires, sucre de canne blond, sel de mer salière, sel de mer sac, moutarde de Dijon, moutarde ancienne, couscous complet, céréales muesli sans sucre, muesli trois fruits, tartinade chocolat, cacao maigre, fleur de sel, poivre noir moulu, thé, pains, gâteaux, tartes, tous ces produits étant d'origine biologique. Jus nectar de poires, tous ces produits étant d'origine biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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