Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MINI GRAMMES
GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3562439
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028
LES MINI GRAMMES de GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES

Présentation de la marque LES MINI GRAMMES

Déposée le 13 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINI GRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES domicilié(e) Avenue de Conches, Damville, 27240 MESNILS SUR ITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 350 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MINI GRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MINI GRAMMES arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes : INGREDIENTS NOBLES , GRAND NOIR , ORFEVRE EN CHOCOLAT , COCAO , ARCANGO , CROUSTILLINE , 35%, 50%, 60%, 72%, 85%, 99% , COCAO , Le Petit Barré , KAYAMBE


GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée - Avenue de Conches, Damville, 27240 MESNILS SUR ITON - France - SIREN 311350763


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677469 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat.