Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MÉCHANTS CHOCOLATS
GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3152864
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
LES MÉCHANTS CHOCOLATS de GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES

Présentation de la marque LES MÉCHANTS CHOCOLATS

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MÉCHANTS CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES domicilié(e) Route de Conches,27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - 27240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 350 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES MÉCHANTS CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MÉCHANTS CHOCOLATS est expirée depuis le 11 mars 2012.

GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes : INGREDIENTS NOBLES , GRAND NOIR , ORFEVRE EN CHOCOLAT , COCAO , ARCANGO , CROUSTILLINE , 35%, 50%, 60%, 72%, 85%, 99% , COCAO , Le Petit Barré , KAYAMBE


GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES (Société anonyme) - Route de Conches,27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - 27240 - France - SIREN 311350763


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Cacao, chocolat, pâtisserie et confiserie.