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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES
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LES FAÇONNABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FAÇONNABLES
GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3257569
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023
LES FAÇONNABLES de GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES

Présentation de la marque LES FAÇONNABLES

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FAÇONNABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES domicilié(e) Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 350 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FAÇONNABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FAÇONNABLES est expirée depuis le 18 novembre 2023.

GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes : INGREDIENTS NOBLES , GRAND NOIR , ORFEVRE EN CHOCOLAT , COCAO , ARCANGO , CROUSTILLINE , 35%, 50%, 60%, 72%, 85%, 99% , COCAO , Le Petit Barré , KAYAMBE


GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée - Route de Conches - 27240 - LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 311350763


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540916 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées, où le lait prédomine. Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat ; café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.