Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGEOTTE
GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3794110
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2020
BOUGEOTTE de GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES

Présentation de la marque BOUGEOTTE

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUGEOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES domicilié(e) Route de Conches - 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 350 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUGEOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGEOTTE est expirée depuis le 30 décembre 2020.

GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes : INGREDIENTS NOBLES , GRAND NOIR , ORFEVRE EN CHOCOLAT , COCAO , ARCANGO , CROUSTILLINE , 35%, 50%, 60%, 72%, 85%, 99% , COCAO , Le Petit Barré , KAYAMBE


GESTION PARTICIPATIONS FINANCIERES ET IMMOBILIERES, Société par actions simplifiée - Route de Conches - 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 311350763


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Cacao, chocolat, couverture de chocolat, boissons à base de chocolat, poudre de chocolat, préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie ; pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles et sorbets (glaces alimentaires) notamment au chocolat ; café, thé.