Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TITRILAND
Numéro de dépôt :
3127658
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TITRILAND
Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) GESTION ET TITRISATION INTERNATIONALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITRILAND »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTION ET TITRISATION INTERNATIONALES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355991 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48