Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION ET ORGANISATION FONCIERE
/
Le Carré de l'Habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré de l'Habitat
GESTION ET ORGANISATION FONCIERE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3612792
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/11/2018
Le Carré de l\'Habitat de GESTION ET ORGANISATION FONCIERE

Présentation de la marque Le Carré de l'Habitat

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION ET ORGANISATION FONCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le Carré de l'Habitat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION ET ORGANISATION FONCIERE domicilié(e) Route de Thann, Cité de l'Habitat,68460 LUTTERBACH - 68460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 342 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 36 37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré de l'Habitat est expirée depuis le 20 novembre 2018.

GESTION ET ORGANISATION FONCIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRÉ DE L'HABITAT , Carré-Jardin , Duplex-Jardin , DUPLEXJARDIN , La liberté de vivre mieux , LE CARRE DE L'HABITAT , Le Carré de l'Habitat , Carré-Jardin , Duplex-Jardin


GESTION ET ORGANISATION FONCIERE Société à Responsabilité Limitée - Route de Thann, Cité de l'Habitat,68460 LUTTERBACH - 68460 - France - SIREN 379342587


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Maisons et appartements (constructions non métalliques).

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la construction et de l'immobilier.

Courtage, estimation et gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location d'appartements et de bureaux (immobilier), aménagement foncier et, plus généralement, promotion (financement) de projets immobiliers et affaires immobilières.

Supervision et direction de travaux de construction, informations en matière de construction et, plus généralement, services de construction immobilière, aménagement foncier et plus généralement promotion (construction) de projets immobiliers.

Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la construction et de l'immobilier.

Services d'architecture, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, planification en matière d'urbanisme, services d'ingénierie ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire.

Services rendus par un franchiseur, à savoir, concession de licence.