Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CARRE DE L'HABITAT
GESTION ET ORGANISATION FONCIERE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3101915
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2021

Présentation de la marque LE CARRE DE L'HABITAT

Déposée le 23 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION ET ORGANISATION FONCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARRE DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTION ET ORGANISATION FONCIERE domicilié(e) 1 route de Thann La Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 342 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE CARRE DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CARRE DE L'HABITAT est expirée depuis le 23 mai 2021.

GESTION ET ORGANISATION FONCIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRÉ DE L'HABITAT , Carré-Jardin , Duplex-Jardin , DUPLEXJARDIN , La liberté de vivre mieux , Le Carré de l'Habitat , Le Carré de l'Habitat , Carré-Jardin , Duplex-Jardin


GESTION ET ORGANISATION FONCIERE, Société à Responsabilité Limitée - 1 route de Thann La Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France - SIREN 379342587


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°370015 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466691 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25

Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°549191 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Etude, réalisation, de programmes, de promotions immobilières, de maisons individuelles, de terrains à batir et de toute autre activité immobilière. Travaux et viabilisation de terrains à bâtir. Construction d'immeuble et de maison individuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.