Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE VE NET
GESTIO, SAS

Numéro de dépôt :
3875533
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
THE VE NET de GESTIO

Présentation de la marque THE VE NET

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE VE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTIO domicilié(e) 61 rue de la Madeleine - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 140 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves-Marie JOUBEAUD domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque THE VE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE VE NET est expirée depuis le 16 novembre 2021.

GESTIO a également déposé les autres marques suivantes : MIALYS L'INTERNET DU BATIMENT , WEB-BAT.COM , GESTIO , GESTIO


GESTIO, SAS - 61 rue de la Madeleine - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 388140352


Yves-Marie JOUBEAUD - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Papiers peints ;

Affaires financières ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Surveillance des alarmes anti-intrusion.