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Marques déposées par GESTIN BRICE
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SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE
GESTIN BRICE

Numéro de dépôt :
3084777
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE de GESTIN BRICE

Présentation de la marque SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE

Déposée le 16 février 2001 par GESTIN BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est GESTIN BRICE, domicilié(e) AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ SOLEANE (SARL) ZA DU VIVIER 85430 NIEUL LE DOLENT EN FORMATION., 215 ALLEE DE LA RIVIERE, 85150 SAINTE FOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTIN BRICE - France.

La marque SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEANE SAVOUREUSEMENT FRAICHE est expirée depuis le 16 février 2011.


GESTIN BRICE - AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ SOLEANE (SARL) ZA DU VIVIER 85430 NIEUL LE DOLENT EN FORMATION., 215 ALLEE DE LA RIVIERE, 85150 SAINTE FOY - France


GESTIN BRICE - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365838 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Salades composées à base de viandes, de poissons, et de légumes Fruits et légumes préparés. Sandwichs préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.