SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HOTEL POMPADOUR
Présentation de la marque SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HOTEL POMPADOUR
Déposée le 23 août 1994 par la société GESTIMPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HOTEL POMPADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HOTEL POMPADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HOTEL POMPADOUR est expirée depuis le 23 août 2004.
GESTIMPAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40