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Marques déposées par l'association loi 1901 GESTELIA BOURGOGNE
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HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL
GESTELIA BOURGOGNE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4144499
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2024
HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL de GESTELIA BOURGOGNE

Présentation de la marque HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par l'association loi 1901 GESTELIA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 GESTELIA BOURGOGNE domicilié(e) 56 Rue du Moulin du Président - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 944 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. Guillaume VERMANDER domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAPRO ACCOMPAGNEMENT, COMPTABILITE, CONSEIL arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.


GESTELIA BOURGOGNE, Association déclarée - 56 Rue du Moulin du Président - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 326944485


Cabinet PLASSERAUD, M. Guillaume VERMANDER - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 30 avril 2015 - Changement de dénomination n°648005 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-30

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