GESTBOUCH, Société par Actions simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1662928
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
06/05/2021
Présentation de la marque LA PETITE BOUCHERIE
Déposée le 6 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTBOUCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS),
la marque française « LA PETITE BOUCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTBOUCH domicilié(e) Rue du Paon ZI de la Romanerie Nord - 49124 - SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 709 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LA PETITE BOUCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTBOUCH, Société par Actions simplifiée Unipersonnelle - Rue du Paon ZI de la Romanerie Nord - 49124 - SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU - France - SIREN 501709943
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197572 - Publication au BOPI 2001-05-04
Inscription le 3 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°326219 - Publication au BOPI 2001-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500779 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460991 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Services de restauration sous toutes ses formes: Restaurants.Restaurants à service rapide et permanent: snack-bars.Restaurants libre service. Services de débits de boissons: Cafés-restaurants
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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