Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piles Batteries Corse
GESTAD, EURL

Numéro de dépôt :
3972785
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
Piles Batteries Corse de GESTAD

Présentation de la marque Piles Batteries Corse

Déposée le 26 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Piles Batteries Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD domicilié(e) BUREAU GESTAD, 12 RUE CONDORCET - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTAD, M. DASSONVILLE ALBERT domicilié(e) BUREAU GESTAD, 12 RUE CONDORCET - 33150 - CENON - France.

La marque Piles Batteries Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piles Batteries Corse est expirée depuis le 26 décembre 2022.

GESTAD a également déposé les autres marques suivantes : PLANÈTE BATTERIE , Comptoir “ Le Dépanneur ” , Wonder-Cell , WONDER , PYROGAZ , NRJ Détection , PILES&PLUS.fr , GESTAD , BATTERIEROBOT , PILESDISTRI


GESTAD, EURL - BUREAU GESTAD, 12 RUE CONDORCET - 33150 - CENON - France - SIREN 444871974


GESTAD, M. DASSONVILLE ALBERT - BUREAU GESTAD, 12 RUE CONDORCET - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Batterie électrique, pile électrique, accumulateur électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assemblage et reconditionnement (réparation) de piles et batteries électriques sur commande pour des tiers ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.