Déposée le 25 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NRJ ELEVAGE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD domicilié(e) 12 CONDORCET - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTAD domicilié(e) 12 CONDORCET - 33150 - CENON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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