Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOGIE ECONOMIE
GESTAD, EURL

Numéro de dépôt :
3947706
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
ECOLOGIE ECONOMIE de GESTAD

Présentation de la marque ECOLOGIE ECONOMIE

Déposée le 18 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGIE ECONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD domicilié(e) Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTAD, M. Dassonville Albert domicilié(e) Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France.

La marque ECOLOGIE ECONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGIE ECONOMIE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

GESTAD a également déposé les autres marques suivantes : PLANÈTE BATTERIE , Comptoir “ Le Dépanneur ” , Wonder-Cell , WONDER , PYROGAZ , NRJ Détection , PILES&PLUS.fr , GESTAD , BATTERIEROBOT , PILESDISTRI


GESTAD, EURL - Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France - SIREN 444871974


GESTAD, M. Dassonville Albert - Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Piles électriques, accumulateurs électriques, piles électriques rechargeables, batteries ; électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Lampes torche électrique, projecteur rechargeable électrique, lampe frontale électrique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.