Déposée le 23 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Batterie Robot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD domicilié(e) Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTAD, M. DASSONVILLE ALBERT domicilié(e) Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France.
La marque Batterie Robot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTAD, EURL - Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France - SIREN 444871974
GESTAD, M. DASSONVILLE ALBERT - Bureau Gestad, 12 rue Condorcet - 33150 - CENON - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; perceuses à main électriques ; ascenseurs ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ; Lampes torche électrique, projecteur rechargeable électrique.
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