Déposée le 3 août 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GESTAD domicilié(e) 12 Rue Condorcet - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTAD domicilié(e) 12 Rue Condorcet - 33150 - CENON - France.
La marque AQCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESTAD, EURL - 12 Rue Condorcet - 33150 - CENON - France - SIREN 444871974
GESTAD - 12 Rue Condorcet - 33150 - CENON - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544600 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Pile électrique, accumulateur électrique, batterie électrique, pile électrique bouton.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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