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Marques déposées par la société GESSLER ET FILS
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Domaine de Joÿ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Joÿ
GESSLER ET FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
4044627
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
Domaine de Joÿ de GESSLER ET FILS

Présentation de la marque Domaine de Joÿ

Déposée le 4 novembre 2013 par la société GESSLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Joÿ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société GESSLER ET FILS domicilié(e) Domaine de Joÿ - 32110 - PANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France.

La marque Domaine de Joÿ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Joÿ est expirée depuis le 4 novembre 2023.

GESSLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : By Joÿ


GESSLER ET FILS, GAEC - Domaine de Joÿ - 32110 - PANJAS - France - SIREN 352044556


Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 10 décembre 2014 - Renonciation partielle n°639279 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 5 février 2019 - Concession de licence n°747940 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 5 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750400 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; cidres, vins d'appellation d'origine contrôlée, vin bénéficiant d'une indication géographique protégée.